Assemblées générales du 10 mars 2024

Église Protestante Unie de Bourg-lès-Valence

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1. Statuts en vigueur

2. Rapport annuel d’activité 2023

3. Récépissé de déclaration de modification à la Préfecture

4 . Modalités de regroupement

5. Projet de vie et statuts

• Le projet de vie de l’association cultuelle Valence 2 Rives
• Les statuts de l’association cultuelle Valence 2 Rives

6. Liste des membres chargés de l’administration de l’association cultuelle

7. Comptes et budget

• Comptes annuels 2021 (comptes arrêtés le 31 décembre 2021)
• Comptes annuels 2022 (comptes arrêtés le 31 décembre 2022)
• Comptes annuels 2023 (comptes arrêtés le 31 décembre 2023) en attente de validation par l’assemblée générale du 10 mars 2024
• Projet de budget de l’exercice 2024

8. Contrat de travail de l’association cultuelle de Valence, intégralement transféré à l’association cultuelle Valence 2 Rives

Église Protestante Unie de Saint-Péray

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1. Statuts en vigueur

2. Rapport annuel d’activité 2023

3. Extrait de la publication au Journal Officiel de la République Française de la déclaration de l’association à la préfecture

4 . Modalités de regroupement

5. Projet de vie et statuts

• Le projet de vie de l’association cultuelle Valence 2 Rives
• Les statuts de l’association cultuelle Valence 2 Rives

6. Lettres aux maires

• Lettre au maire de Saint-Péray relative au transfert d’affectation du temple communal de Saint-Péray au profit de l’association cultuelle de l’Église Protestante Unie de Valence 2 Rives
• Lettre au maire de Toulaud relative au transfert d’affectation du temple communal de Toulaud au profit de l’association cultuelle de l’Église Protestante Unie de Valence 2 Rives

7. Liste des membres chargés de l’administration de l’association cultuelle

8. Comptes et budget

• Comptes annuels 2021 (comptes arrêtés le 31 décembre 2021)
• Comptes annuels 2022 (comptes arrêtés le 31 décembre 2022)
• Comptes annuels 2023 (comptes arrêtés le 31 décembre 2023) en attente de validation par l’assemblée générale du 10 mars 2024
• Projet de budget de l’exercice 2024

9. Contrat de travail de l’association cultuelle de Valence, intégralement transféré à l’association cultuelle Valence 2 Rives

10. Compte-rendu de l’assemblée générale du 13 mai 2023 en attente de validation par l’assemblée générale du 10 mars 2024

Église Protestante Unie de Valence

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1. Statuts en vigueur

2. Rapport annuel d’activité 2023

3. Récépissé de déclaration de modification à la Préfecture

4 . Modalités de regroupement

5. Projet de vie et statuts

• Le projet de vie de l’association cultuelle Valence 2 Rives
• Les statuts de l’association cultuelle Valence 2 Rives

6. Lettre au maire de Valence relative au transfert d’affectation du temple communal de Valence Saint-Ruf au profit de l’association cultuelle de l’Église Protestante Unie de Valence 2 Rives

7. Liste des membres chargés de l’administration de l’association cultuelle de l’église protestante unie de Valence

8. Comptes et budget

• Comptes annuels 2021, 2022 et 2023 (comptes arrêtés au 31 déc)
• Projet de budget de l’exercice 2024

9. Contrat de travail de l’association cultuelle de Valence, intégralement transféré à l’association cultuelle Valence 2 Rives

10. CR de l’assemblée générale du 4 juin 2023 en attente de validation par l’assemblée générale du 10 mars 2024